L’ACAL et l’ANPCM-Bénin outillent les élus et cades communaux de l’Atlantique et du Littoral
Sous l’impulsion et grâce à l’appui de l’Association des Communes de l’Atlantique et du Littoral (ACAL), l’Association Nationale des Promoteurs de Carrières et Mines du Bénin a organisé le vendredi 26 janvier 2024 au siège de l’ACAL, sis à Abomey-Calavi, une séance de travail et de sensibilisation sur la loi des Finances 2024.
Ladite séance présidée par le Président de l’ACAL, le Maire Rogatien AKOUAKOU, a réuni entre autres, les élus communaux, les Secrétaires Exécutifs, les responsables du développement local et de la planification, et les responsables des affaires administratives et financières des communes, membres de l’ACAL.
A l’occasion, la communication principale a porté sur les dispositions relatives à la fiscalité minière contenues dans ladite loi. À cet effet, le communicateur, ATINDOKPO Dominique, Directeur Départemental des Impôts du Zou et des Collines, a dans un premier rappelé les redevances minières que doivent payer les exploitants miniers et qui sont contenues dans le code minier. Il s’est ensuite appesanti sur les dispositions relatives à la CDL (Contribution au Développement Local) sur les produits miniers. Il ressort désormais, que ce sont les exploitants uniquement qui devront collecter cet impôt et les reverser dans les comptes du Trésor à l’intention des communes.
Bien avant lui, le Secrétaire Exécutif de l’APCM Bénin, Monsieur Paul AKAKPO, a remercié le Président de l’Acal pour sa promptitude et sa disponibilité. Pour lui, l’objectif poursuivi par l’APCM-Bénin en organisant ces ateliers de sensibilisation est de s’assurer que les différents acteurs du secteur minier au niveau local aient la bonne compréhension des dispositions légales en vue d’une exploitation apaisée des ressources minières.
Il faut rappeler que la séance s’est déroulée dans une ambiance bon enfant où les différents points d’ombres soulevés par les participants ont été éclairés par les communicateurs.